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et libellé(s) à l’ordre de La Fábrica Flamenca - Un justificatif de tarif réduit le cas échéant (étudiants, demandeurs d’emploi, mons de 15 ans) J’atteste avoir pris connaissance du règlement intérieur de l’association. Procéder à une inscrip-tion vaut acceptation du règlement intérieur. (Règlement téléchargeable sur le site de la Fábrica Flamenca, et affiché dans la ...
Continue Reading...La signature de la charte anti plagiat est obligatoire. Responsabilité en cas de vol L’Institut décline toute responsabilité en cas de vols, perte d’objets, d’argents, de vêtements à l’intérieur et à l’extérieur de l’Institut, notamment pendant les stages. Chapitre 2 Respect des règles d’hygiène et de sécurité Interdiction de fumer et de vapoter Conformément aux ...
Continue Reading...Article 4. Ecole de Tennis. 1° Tout cours de tennis organisé par le club demande une participation financière. Celle ci doit obligatoirement être payée à l’inscription. Avant de déposer leurs enfants au club, les parents doivent s'assurer qu'il y a bien un responsable pour les accueillir (enseignant).
Continue Reading...RI – SRH Les Indes – 20/02/2018 A. Le fonctionnement du self Les jours d’ouverture du service de restauration Pendant l’année scolaire, le service restauration est ouvert 5 jours : les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis de 11h45 à 13h15. Le temps de repas
Continue Reading...Le Président du CT peut se faire représenter par un élu. Il ouvre, préside et clôt les séances. Le Président du CT est chargé de veiller à l'application des dispositions réglementaires relatives aux Comités Techniques ainsi qu'à l'application du présent règlement intérieur. D'une façon générale, il est chargé d'assurer la bonne tenue et la discipline des réunions ...
Continue Reading...étudiant perd la qualité d’étudiant de l’université de Lorraine avant la fin de son mandat, un nouveau Vice-Président est élu, dans les mêmes conditions, pour une durée maximale de deux ans. Si le Vice-Président n’est pas membre élu du conseil concerné, il ne dispose pas d’une voix délibérative
Continue Reading...Le GEM est don ouvet à tout itoyen ui souhaite faie vive pa sa patiipation, l’ objectif d’entaide mutuelle du g oupe. Il s’engage par sa signature au respe t de e règlement élaboré et adopté par ses adhérents afin de garantir le bon fonctionnement du groupe et la sécurité de tous. Un èglement de fontionnement pop e à l’évolution et l’oganisation des ativités du GEM sea ...
Continue Reading...AIAC Mohammed VI AIAC.PR01.D.001/00 REGLEMENT INTERIEUR Le présent Règlement fixe les règles de conduite à l’intérieur de l’Académie Internationale Mohammed VI de l’Aviation Civile (AIAC) Il s’impose à toutes les composantes de l’AIAC : responsables administratifs, enseignants et étudiants. Tout étudiant ou stagiaire doit prendre connaissance de ce Règlement. Il ne saurait ...
Continue Reading...4 - Le collège des amis de l’Alliance française comprend quatre membres repré-sentant les donateurs, désignés dans les conditions prévues par le règlement intérieur. A l’exception des membres de droit et des membres amis de l’Alliance française, les membres du conseil ne peuvent avoir plus de 75 ans au moment de leur désignation ou de leur renouvellement. 4 Ils sont nommés ...
Continue Reading...KANAZAWA KARATE DO REGLEMENT INTERIEUR Tout membre s’engage à respecter le présent règlement : - Toute demande d’adhésion devra satisfaire aux conditions suivantes : - Certificat médical de non contre indication à la pratique du Krav-Maga. - Autorisation parentale pour les mineurs. Age minimal de 15 ans pour le Krav Maga. - Retour complet du dossier de renseignements nécessaire à l ...
Continue Reading...expulsions et analyse les informations afin d’orienter les actions à mettre en œuvre. Elle étudie certaines situations complexes afin de formaliser des avis et recommandations sur les évolutions des pratiques des instances pouvant permettre de limiter les difficultés constatées et de renforcer les actions de prévention des expulsions. 4. Fonctionnement La commission plénière Sur ...
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