214-17 (C. env.) ; - 2 770 km de cours d’eau classés en liste 2 au titre de l’article L. 214 - 17 (C. env.). - 155 350 ha de zones humides (état des connaissances juin 2013) - 65 500 ha de surfaces de grands lacs naturels Pour plus de d étails sur la méthodologie d’identification des compo- santes de la Trame verte et bleue et la qualification des objectifs as-sociés, on se ...
Continue Reading...• Les BDP doivent désormais articuler leur politique stratégique en lien avec toutes les compétences spécifiques aux départements (solidarité, collèges) afin de dépasser la compétence strictement culturelle. A l'heure actuelle, le dernier texte législatif concernant les BDP est l'ordonnance n° 2017-650 du 27 avril 2017 modifiant le livre III du code du patrimoine titre III article ...
Continue Reading...ARTICLE AUa 8 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE Pas de prescriptions particulières. Plan Local d’Urbanisme - Commune PLACHY BUYON – Règlement TITRE II- Zone AUa CBC – Architecture & Urbanisme – C. BOUDARD CAPON - Architecte Urbaniste - 05.03.10 30 ARTICLE AUa 9 - EMPRISE AU SOL L’emprise au sol des constructions nouvelles à ...
Continue Reading...Article R. 123-1 Le présent chapitre fixe les dispositions destinées à assurer la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public. SECTION I DÉFINITION ET APPLICATION DES RÈGLES DE SÉCURIT É Article R. 123-2 Pour l'application du présent chapitre, constituent des établissements recevant du public tous bâtiments, locaux et enceintes ...
Continue Reading...Décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences (article 46-1) ; Arrêté du 20 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif aux conditions de candidature au concours de recrutement de professeur des ...
Continue Reading...Un titre de recettes (ou un P 503) émis pour l’encaissement du fonds de compensation de la T.V.A. s’impute au compte 10222 « F.C.T.V.A. » dans la comptabilité générale. Si le budget est voté par nature, le titre de recettes s'impute au chapitre 10 "Dotations, fonds divers et réserves" et à l'article budgétaire 10222, qui coïncide alors avec l'imputation comptable. Il comporte en ...
Continue Reading...Accueil > Fiche n° 14645 Fiche n° 14645 Titre article: Sophie Arnould vue par... Edmond et Jules de Goncourt, Un portrait restitué et commenté par Raphaëlle Legrand Titre ouvrage: Rameau, Les Paladins Auteur principal: Legrand, Raphaëlle Auteur secondaire: Fauquet, Joël-Marie éditeur scienti?que Type de documents: Article Périodique: Avant-Scène opéra (L') Numéro: 219 Date: 2004 ...
Continue Reading...de « la politique de guerre » (« The Politics of War ») au Canada. Le sous-titre de cette analyse réalisée en 2007 est évocateur: « Le ministre, le général et un Québec pacifiste 2» (9 août 2007). Notre article aborde la question du militarisme et de l’antimilitarisme au Québec et au Canada dans une perspective tout à fait différente. Plutôt que de s’interroger sur les ...
Continue Reading...des constructions existantes repérés au plan de zonage, à condition qu’ils ne compromettent ni l’exploitation agricole ni la qualité paysagère du site o Une miellerie d’une surface inférieure à 100m² o Une structure type chapiteau, manège à cheval ou dôme géodésique permettant les activités équestres . PLU de Tournon-sur-Rhône Règlement 81/87 ARTICLE A 3 : ACCES ET ...
Continue Reading...DCI mélatonine Code ATC N05CH01 (psycholeptiques, agonistes des récepteurs de la mélatonine): Motif de l’examen Auto saisine de la HAS en vue de la prise en charge à titre dérogatoire prévue à l’article L. 162-17-2-1. Indication concernée Enfants âgés de 6 à 18 ans et traités pou r un trouble du rythme veille - sommeil associé à des troubles développementaux et des maladies ...
Continue Reading...La « catharsis » dans la philosophie aristotélicienne Maxime Vachon, Université Laval Le présent article fait suite à l’événement « De la musique avant toute chose ! », qui réunissait des musiciens et des philosophes autour de ce vaste thème de la musique. Le titre de cette activité, « De la musique avant toute chose ! », mérite quelques remarques parce qu’il exprime bien ...
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